Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références géographiques et numériques dans un article d'arrêté
Résumé On met à jour les numéros et les noms de communes dans un arrêté.
L'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 1, le nombre : « 13 » est remplacé par le nombre : « 15 » ;
2° Au troisième alinéa :
a) Après le mot : « Mougins, », est inséré le mot : « Opio, » ;
b) Après le mot : « Vallauris », est inséré le mot : «, Villeuneuve-Loubet » ;
3° Au 2, le chiffre : « 6 » est remplacé par le chiffre : « 7 » ;
4° Au début du dernier alinéa, est ajouté le mot : « Bormes-Les-Mimosas, ».
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