Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du modèle de fiche de synthèse
Résumé Un nouveau modèle de fiche de synthèse est adopté.
Le modèle de fiche de synthèse figurant à l'annexe I de l'arrêté du 10 juin 2024 susvisé est remplacé par le modèle annexé au présent arrêté.
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