JORF n°0171 du 25 juillet 2019

Article 1

Article 1

  1. Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique K intitulée : « K) ELUNIR », dans la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL HEALTH) », la nomenclature des codes ci-dessous est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3180623| Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 2,50.
Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 2,50 mm de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN250R08C ; LUN250R12C ; LUN250R15C ; LUN250R17C ; LUN250R20C ; LUN250R24C ; LUN250R28C et LUN250R33C.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | |3101138|Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 2,75.
Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 2,75 mm de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN275R08C ; LUN275R12C ; LUN275R15C ; LUN275R17C ; LUN275R20C ; LUN275R24C ; LUN275R28C ; LUN275R33C ; LUN275R38C et LUN275R44C.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.| |3164185|Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 3,00.
Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 3,00 mm de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN300R08C ; LUN300R12C ; LUN300R15C ; LUN300R17C ; LUN300R20C ; LUN300R24C ; LUN300R28C ; LUN300R33C ; LUN300R38C et LUN300R44C.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.| |3137308|Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 3,50.
Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 3,50 mm de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN350R08C ; LUN350R12C ; LUN350R15C ; LUN350R17C ; LUN350R20C ; LUN350R24C ; LUN350R28C ; LUN350R33C ; LUN350R38C et LUN350R44C.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.| |3115940|Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 4,00.
Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 4,00 mm de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN400R08C ; LUN400R12C ; LUN400R15C ; LUN400R17C ; LUN400R20C ; LUN400R24C ; LUN400R28C ; LUN400R33C ; LUN400R38C et LUN400R44C.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.|


Historique des versions

Version 1

1. Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique K intitulée : « K) ELUNIR », dans la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL HEALTH) », la nomenclature des codes ci-dessous est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3180623

Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 2,50.

Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 2,50 mm de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN250R08C ; LUN250R12C ; LUN250R15C ; LUN250R17C ; LUN250R20C ; LUN250R24C ; LUN250R28C et LUN250R33C.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.

3101138

Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 2,75.

Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 2,75 mm de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN275R08C ; LUN275R12C ; LUN275R15C ; LUN275R17C ; LUN275R20C ; LUN275R24C ; LUN275R28C ; LUN275R33C ; LUN275R38C et LUN275R44C.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.

3164185

Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 3,00.

Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 3,00 mm de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN300R08C ; LUN300R12C ; LUN300R15C ; LUN300R17C ; LUN300R20C ; LUN300R24C ; LUN300R28C ; LUN300R33C ; LUN300R38C et LUN300R44C.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.

3137308

Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 3,50.

Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 3,50 mm de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN350R08C ; LUN350R12C ; LUN350R15C ; LUN350R17C ; LUN350R20C ; LUN350R24C ; LUN350R28C ; LUN350R33C ; LUN350R38C et LUN350R44C.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.

3115940

Endoprothèse coronaire lib. ridaforolimus, CARDINAL HEALTH, ELUNIR, diam 4,00.

Stent à libération de ridaforolimus ELUNIR de diamètre 4,00 mm de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes : LUN400R08C ; LUN400R12C ; LUN400R15C ; LUN400R17C ; LUN400R20C ; LUN400R24C ; LUN400R28C ; LUN400R33C ; LUN400R38C et LUN400R44C.

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.