ARRÊTÉ du 22 juillet 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif des Arbailles figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 août 2014

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Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000 des Arbailles

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la protection du site Natura 2000 des Arbailles.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif des Arbailles figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 6 août 2014

Source : Légifrance