ARRÊTÉ du 22 juillet 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif du Layens figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 août 2014

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Protection des habitats et espèces dans le massif du Layens

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 dans le massif du Layens.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif du Layens figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 6 août 2014

Source : Légifrance