En vigueur depuis le 31 juillet 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur adjoint dans un arrêté sur les arts plastiques
Résumé. Un directeur adjoint est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les arts plastiques.
Le directeur adjoint chargé des arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.