Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition du jury du diplôme national supérieur d'expression plastique
Résumé. Le jury du diplôme national supérieur d'expression plastique est maintenant composé de cinq membres nommés par le directeur de l'établissement, incluant des enseignants et des personnalités qualifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 1997Art. 33 → Version 2
- Arrêté du 6 mars 1997Art. 33