JORF n°197 du 25 août 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 juillet 2004, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels :
Suppléant : M. Jean-Paul Vuillermoz, en remplacement de M. Raymond Squizzato.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 juillet 2004, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels :

Suppléant : M. Jean-Paul Vuillermoz, en remplacement de M. Raymond Squizzato.