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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un code pour les bioprothèses valvulaires
Résumé. Un nouveau code est ajouté pour les bioprothèses valvulaires dans un arrêté de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 modifié susvisé, le code suivant est ajouté :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3245340 | Bioprothèses valvulaires |