JORF n°0023 du 28 janvier 2020

Article 1

Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2 « Produits pour nutrition entérale et prestations associées », dans le paragraphe 3 « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans » dans la rubrique E « Autres produits », dans la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » dans la rubrique « NEOCATE, NEOCATE ADVANCE, NEOCATE JUNIOR et NEOCATE SPOON » dans la nomenclature du code 1114237 relatif à NEOCATE, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er mars 2025.


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Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2 « Produits pour nutrition entérale et prestations associées », dans le paragraphe 3 « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans » dans la rubrique E « Autres produits », dans la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » dans la rubrique « NEOCATE, NEOCATE ADVANCE, NEOCATE JUNIOR et NEOCATE SPOON » dans la nomenclature du code 1114237 relatif à NEOCATE, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er mars 2025.