Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
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JORF n°0027 du 2 février 2016
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Version 1
Le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de Mérens figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).