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Arrêté du 22 janvier 2008

Article 6

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Article 6

Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 (Exigences pour entraîner des archers en compétition) le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « tir à l'arc » ;
― le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 2022

Créé le 1 février 2008 · Abrogé le 1 juillet 2022

Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 (Exigences pour entraîner des archers en compétition) le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
― le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « tir à l'arc » ;
― le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc ».

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 février 2008 au jeudi 30 juin 2022

Source : Légifrance