JORF n°30 du 5 février 2004

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 22 janvier 2004, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :

  1. Au titre de la troisième section
    En qualité de conservatrice générale du patrimoine,
    chargée de mission d'inspection générale des musées

Mme Calas (Marie-France), suppléante de M. Viéville (Dominique), en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).

En qualité de conservateur du patrimoine,
affecté au service de l'inspection générale des musées

M. Moinet (Eric), en remplacement de Mme de Franclieu (Françoise).

  1. Au titre de la quatrième section
    En qualité de conservatrice générale du patrimoine,
    chargée de mission d'inspection générale des musées

Mme Calas (Marie-France), suppléante de M. Viéville (Dominique), en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).

En qualité de conservatrice du patrimoine,
affectée au service de l'inspection générale des musées

Mme Joly (Marie-Hélène), suppléante de Mme Cartier (Claudine), en remplacement de M. Boell (Denis-Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 22 janvier 2004, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :

1. Au titre de la troisième section

En qualité de conservatrice générale du patrimoine,

chargée de mission d'inspection générale des musées

Mme Calas (Marie-France), suppléante de M. Viéville (Dominique), en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).

En qualité de conservateur du patrimoine,

affecté au service de l'inspection générale des musées

M. Moinet (Eric), en remplacement de Mme de Franclieu (Françoise).

2. Au titre de la quatrième section

En qualité de conservatrice générale du patrimoine,

chargée de mission d'inspection générale des musées

Mme Calas (Marie-France), suppléante de M. Viéville (Dominique), en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).

En qualité de conservatrice du patrimoine,

affectée au service de l'inspection générale des musées

Mme Joly (Marie-Hélène), suppléante de Mme Cartier (Claudine), en remplacement de M. Boell (Denis-Michel).