JORF n°34 du 10 février 1998

Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 34 du 10/02/1998 page 2116 à 2118

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Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 34 du 10/02/1998 page 2116 à 2118

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