JORF n°34 du 10 février 1998

Art. 4. - L'article 1er de l'arrêté du 1er août 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au lieu de : « Haricot à rames. Tarbais. Domaine public. RM : J.-P. Dauriac », lire : « Haricot à rames. Haricot maïs. Domaine public. RM : J.-P. Dauriac ».


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - L'article 1er de l'arrêté du 1er août 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au lieu de : « Haricot à rames. Tarbais. Domaine public. RM : J.-P. Dauriac », lire : « Haricot à rames. Haricot maïs. Domaine public. RM : J.-P. Dauriac ».