JORF n°0054 du 5 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du régime de pêche du bar à l'hameçon pour la campagne 2024

Résumé Le bar peut être pêché à l'hameçon dans certaines zones en 2024 selon les règles approuvées.

La délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins n° B11/2024 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) à l'hameçon dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2024 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

La délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins n° B11/2024 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) à l'hameçon dans les divisions CIEM VII a, d, e, f, g, h et IV b, c (zone Nord) pour la campagne de pêche 2024 est approuvée.

Elle est annexée au présent arrêté.