Abrogé29 février 2024
Abrogé par Arrêté du 20 février 2024 - art. 2
Créé le 3 mars 2021 · Abrogé le 29 février 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication du cahier des charges de l'AOC Juliénas
Résumé. Un arrêté publie un nouveau cahier des charges pour l'appellation d'origine contrôlée Juliénas.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.