Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Aborgation du décret sur l'AOC Brouilly
Résumé Cet arrêté supprime les règles sur l'appellation « Brouilly ».}
Le décret n° 2011-1809 du 6 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly » est abrogé.
1 version