Abrogé25 février 2024
Abrogé par Arrêté du 20 février 2024 - art. 2
Créé le 28 février 2021 · Abrogé le 25 février 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication du cahier des charges de l'AOC Côte de Brouilly
Résumé. Un arrêté officialise le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Côte de Brouilly.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.