Arrêté du 22 février 2021

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Brouilly » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-4a05d946-3b5f-4ba8-bce7-50d1821f3765 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé25 février 2024

Créé le 28 février 2021 · Abrogé le 25 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Côte de Brouilly

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation « Côte de Brouilly » est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Brouilly » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-4a05d946-3b5f-4ba8-bce7-50d1821f3765 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 février 2021 au samedi 24 février 2024

Source : Légifrance