JORF n°66 du 18 mars 2001

Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription des variétés désignées ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 66 du 18/03/2001 page 4297 à 4298

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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription des variétés désignées ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) :

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n° 66 du 18/03/2001 page 4297 à 4298

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