JORF n°58 du 9 mars 2000

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), du cahier des charges, l'annexe prévue au paragraphe J. - Vêtements compressifs sur mesure pour grands brûlés est ainsi rédigée :

LISTE DES VETEMENTS COMPRESSIFS SUR MESURE POUR GRANDS BRULES PRIS EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 58 du 09/03/20 0 page 3680 à 3681

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), du cahier des charges, l'annexe prévue au paragraphe J. - Vêtements compressifs sur mesure pour grands brûlés est ainsi rédigée :

LISTE DES VETEMENTS COMPRESSIFS SUR MESURE POUR GRANDS BRULES PRIS EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 58 du 09/03/20 0 page 3680 à 3681

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