Arrêté du 22 février 1990

Listes

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En vigueur depuis le 8 juin 1990 · Dernière version le 22 juillet 2021

LISTE I

NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
classées sur liste I

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)

DIVISÉS
en prises
Doses limites
par unité de prise
(en grammes)

QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)

Aciclovir

Voie gingivale 0,05 0,1

Acides polyéthylène sulfoniques et leurs sels :

- polyéthylène sulfonate de sodium

Pommades

5

1,5

Aconit (racine) :

- extrait

En applications sur la peau

0,25

0,50

Autres formes

0,25

0,01

0,25

- poudre

Toutes formes

0,50

0,02

0,50

- teinture

En applications sur la peau

5

10

Autres formes

5

0,10

5

Alimémazine et ses sels ou (diméthylamino-3' méthyl-2' propyl)-10 phénothiazide Sirop 0,5 0,075

Adrénaline

Toutes formes (sauf aérosols)

0,10

0,001

0,05

Amorolfine

En applications sur l'ongle

5

-

0,125

Anatoxine diphtérique, staphylococcique

Toutes formes

Conformes aux caractéristiques fixées
par la pharmacopée.

Apomorphine et ses sels

Toutes formes

0,01

0,001

0,01

Arécoline et ses sels

Toutes formes

0,002

0,0002

0,002

Arsenic et ses composés :

- arséniates alcalins ou alcalinoterreux

En applications sur la peau

0,25

0,50

Autres formes

0,06

0,001

0,10

- arséniate d'antimoine

En applications sur la peau

0,40

0,40

Autres formes

0,10

0,002

0,10

- arséniate de fer

En applications sur la peau

2

2,50

Autres formes

0,50

0,01

0,60

- arséniates métalliques non dénommés

D'après leur teneur en AS2O5
(sauf l'arséniate de plomb)

- arséniate de plomb

Toutes formes

0

0

0

- arséniate de quinine

Toutes formes

0,15

0,003

0,20

- arsenic, sulfure

En applications sur la peau

4

2

Autres formes

0

0

0

- arsenic, triiodure

Toutes formes

0,075

0,01

0,06

- arsénieux, acide ou anhydride

En applications sur la peau

0,10

0,20

Autres formes

0,025

0,001

0,01

- arsénique, acide ou anhydride

En applications sur la peau

0,20

0,40

Autres formes

0,05

0,001

0,05

- arsénites

Voir également liqueur de Fowler

D'après leur teneur en AS2O3

- liqueur de Fowler

Toutes formes

2,50

0,10

2,50

Atropine et ses ammoniums quaternaires :

- atropine et ses sels

En applications sur la peau

0,50

0,10

Collyres et pommades ophtalmiques

0

0

0

Autres formes

0,005

0,00025

0,005

- N-Méthylatropine, nitrate

Comprimés, dragées

0,0001

0,003

Azélastine (chlorhydrate)

Solution nasale pour pulvérisation

0,1 %
correspondant
à 0,091 %
d'azélastine base

0,14 mg
correspondant
à 0,127 mg
d'azélastine base

10 mg
correspondant
à 9,1 mg
d'azélastine base

Béclométasone (dipropionate de)

Voie nasale

0

100 µg
(50 µg par narine)

0,005 g,
soit 5 mg

Belladone

Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

0

0

0

- extrait

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,30

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,30

0,02

0,30

- feuilles ou racines

Cigarettes, fumigations

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,05

1,50

- poudre (feuilles ou racines)

Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,05

1,50

bismuth Solution buvable 2mg 20 mg

Bromoforme

En applications sur la peau

10

3

Autres formes

0,50

0,10

2

Brucine et ses sels

Toutes formes

0,05

0,005

0,05

Cantharides :

- poudre

En applications sur la peau :

- emplâtres et sparadraps

40

80

- autres formes

2

5

Toutes autres formes

0

0

0

- teinture

En applications sur la peau

10

25

Autres formes

0

0

0

Cantharidine et ses sels

En applications sur la peau

0,10

0,25

Autres formes

0

0

Chloroforme

En applications sur la peau

30

30

Autres formes

1,50

0,10

5

Chlortétracycline et ses sels

Préparations pour instillations O.R.L.

100 (à diluer à une concentration maximale de 0,50 %)

0,025

0,025

Pommades nasales

3

0,45

Ciguë :

- extrait

En applications sur la peau

25

20

Autres formes

0,10

0,01

0,10

- poudre

En applications sur la peau

20

20

Autres formes

0,25

0,05

0,20

Clotrimazole

En application sur la peau

1

-

1

En application vaginale

1

0.5

1,2

Coca :

- teinture

Toutes formes

60

125

Codéine et ses sels (méthylmorphine)

Toutes formes

0,10

0,02

0,30

Codéthyline et ses sels (éthylmorphine)

Collyres et pommades ophtalmiques

1

0,10

Autres formes

0,10

0,02

0,30

Pour toute préparation autre que collyre ou pommade ophtalmique associant codéine (et ses sels) et codéthyline (et ses sels), les doses d'exonération d'un seul de ces alcaloïdes sont applicables à l'association, soit, au total, pour l'association

0,10

0,02

0,30

Colchicine et ses sels

En applications sur la peau

0,01

0,02

Autres formes

0,005

0,001

0,01

Colchique :

- extrait

En applications sur la peau

0,40

0,40

Autres formes

0,20

0,01

0,20

- poudre (semences)

En applications sur la peau

2

2

Autres formes

1

0,10

1

Conine et ses sels

En applications sur la peau

0,50

0,20

Autres formes

0,01

0,001

0,01

Coque du Levant :

- teinture

Comprimés ou granulés homéopathiques

Troisième dilution centésimale
hahnemannienne.

20 unités
de prise.

Cresoxypropanediol

Toutes formes

10

1

50

Croton, huile

En applications sur la peau

2

2

Autres formes

0

0

0

Cyanhydrique (acide)

Toutes formes

0,10

0,005

0,02

Cyanures métalliques

Lotions oculaires et collyres

0,10

0,02

Dextrométhorphane (bromhydrate de)

Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes

0,30

0,03

0,40

Autres formes

0

0

0

Digitale :

- extrait

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,20

0,01

0,20

- feuilles

Cigarettes et fumigations

20

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1

0,05

1

- poudre

Poudres et trochisques antiasthmatiques

50

25

En applications sur la peau

5

10

Autres formes

1

0,05

1

Dinitrile succinique

Pommades et crèmes dermiques (sous réserve d'un excipient peu pénétrant)

3

1,05

Duboisine et ses sels

Voir hyoscyamine et ses sels.

Econazole (nitrate d')

En applications sur la peau

2

1

En applications vaginales

2

0,30

2

Emétique

En applications sur la peau

4

2

Autres formes

0,20

0,025

0,50

Ergot de seigle :

- extrait (ergotine)

Toutes formes

2,50

0,25

5

- extrait fluide

Toutes formes

5

0,50

10

- poudre

Toutes formes

5

0,50

10

Ergotamine, tartrate

Toutes formes

0,1

0,001

0,01

Ergotinine

En applications sur la peau

0,10

0,01

Autres formes

0,01

0,001

0,01

Esérine et ses sels

Collyres et pommades ophtalmiques

1

0,10

En applications sur la peau

0,50

0,05

Autres formes

0,01

0,001

0,01

Esters des acides polygalacturoniques et dérivés d'oxydation :

- sel sodique du complexe calcique des produits de sulfonation des dérivés obtenus par dégradation oxydative de l'ester méthylique de l'acide polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale

Pommades et crèmes dermiques

1

0,30

Fève de Saint-Ignace :

- fèves (et poudre)

Toutes formes

0,20

0,02

1

- teinture composée (gouttes amères de Baumé)

Toutes formes

10

0,10

5

Génalcaloïdes :

- génatropine et ses sels

Toutes formes

0,035

0,00175

0,035

- génésérine et ses sels

Toutes formes

0,02

0,002

0,03

- genhyoscyamine et ses sels

Toutes formes

0,01

0,0006

0,01

- génoscopolamine et ses sels

Toutes formes

0,025

0,003

0,03

- génostrychnine et ses sels

Toutes formes

0,50

0,10

0,25

Héparine

Pommades

5

0,30

Emplâtre médicamenteux

/

5 600 UI

28 000 U

Homatropine et ses ammoniums quaternaires :

- homatropine et ses sels

Collyres et pommades ophtalmiques

1

0,10

Autres formes

0,10

0,0005

0,01

- N-méthylhomatropine, bromure (bromométhylate d'homatropine)

Toutes formes

0,0015

0,15

Hydrastine

En applications sur la peau

1

1

Autres formes

0,40

0,05

0,50

Hydrastinine et ses sels

En applications sur la peau

0,50

0,50

Autres formes

0,10

0,025

0,25

Hydrastis :

- extrait ferme

Toutes formes

6,50

0,80

8

- extrait fluide

Toutes formes

20

2,50

25

- poudre (Rhizome)

Toutes formes

16

2

20

Hydrocortisone et acétate d'hydrocortisone

Usage topique

0,5 g/100 ml
(0,5 %)
exprimée
en hydrocortisone

75 mg exprimée en hydrocortisone

Hydroxyquinoléine (dérivés chloroiodés de l')

En applications sur la peau

3

0

0,45

Hyoscyamine et ses sels

Collyres et pommades ophtalmiques

0,25

0,05

En applications sur la peau

0,025

0,05

Autres formes

0,0025

0,00015

0,0025

Idrocilamide

Pommade

5

3

Isoconazole (nitrate d')

En applications sur la peau

2

1

En applications vaginales

2

0,30

2

Jusquiame :

- extrait :

Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

0

0

0

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,50

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,50

0,05

0,60

- feuilles ou racines

Cigarettes et fumigations

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

- poudre (feuilles ou racines)

Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

0

0

0

En applications sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

Kanamycine (à l'état de sulfate)

Pommades

0,5

0,175

Kétoconazole

En application locale

1 g/100

1

Lévonorgestrel

Voie orale (durée maximale du traitement : 1 jour)

0,0015

0,0015

Méphénésine (Crésoxypropanediol-Crésoxydiol)

Toutes formes

10

1

50

Mercure, dérivés :

- mercure bichlorure

Toutes formes

0,10

0,01

0,25

Mercure, biiodure (iodure mercurique)

En applications sur la peau

0,10

0,25

Autres formes

0,10

0,01

0,20

- mercure, chloramidure

En applications sur la peau

10

2

Autres formes

0

0

0

- mercure, cyanure

En applications sur la peau

0,025

0,05

Collyres et pommades ophtalmiques

0,02

0,002

Autres formes

0

0

0

- mercure, nitrates

Pommades

10

1

Autres formes en application sur la peau

0,10

1

Toutes autres formes

0

0

0

- mercure, oxycyanure

En applications sur la peau

0,025

0,05

Collyres et pommades ophtalmiques

0,02

0,002

Autres formes

0

0

0

- mercure, oxydes (oxydes mercuriques rouge ou jaune)

Pommades ophtalmiques

5

1

En applications sur la peau

5

3

Autres formes

0

0

0

- organomercuriels

Voie buccale

Quantité correspondant
à 0,10 de mercure.

Correspondant
à 0,03 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,60 de mercure.

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

Quantité correspondant
à 0,20 de mercure.

Quantité correspondant
à 1 de mercure.

En applications sur la peau

Quantité correspondant
à 2,5 de mercure.

Quantité correspondant
à 1,5 de mercure.

Collyres et pommades ophtalmiques

Quantité correspondant
à 0,60 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,06 de mercure.

Autres formes, y compris les solutés injectables

Quantité correspondant
à 0,01 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,001 de mercure.

Quantité correspondant
à 0,03 de mercure.

Mélatonine

Voie orale

0,001

Méthylnonylcétone

Toutes formes

0,007

0,25

Miconazole (nitrate de)

En applications sur la peau

2

1

En applications vaginales

2

0,30

2

Naloxone

voie nasale

-

3,6 mg

7,2 mg

Néomycine (à l'état de sulfate)

Solution nasale

1

0,10

Nicotine

Gomme à mâcher

0,004 g, soit 4 mg

0,42 g, soit 420 mg

Comprimé sublingual

0,004 g, soit 4 mg

0,42 g, soit 420 mg

Voie buccale : cartouche pour inhalation

0,01 g, soit 10 mg

0,42 g, soit 420 mg

Dispositif transdermique

25 mg par 16 heures ou 21 mg par 24 heures

28 fois 25 mg par 16 heures ou 28 fois 21 mg par 24 heures

Nifuroxazide Voie orale 0,2 g soit 200 mg 2,4

Nitroglycérine

Toutes formes

0,002

0,000 4

0,004

Noix vomique :

- extrait

En applications sur la peau

1

1

Autres formes

0,10

0,015

0,30

- poudre

Toutes formes

0,50

0,05

1

- teinture

En applications sur la peau

25

25

Autres formes

20

0,60

10

Noréphédrine et ses sels

Toutes formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) sauf les aérosols

5

0,10

1

Orlistat

Voie orale

0,06

5,40

Opium, alcaloïdes non stupéfiants :

- cotarnine et ses sels

En applications sur la peau

2

1,20

Autres formes

1

0,02

0,40

- narcéine et ses sels

Toutes formes

0,20

0,01

0,20

- noscapine et ses sels (narcotine, ancienne dénomination)

Toutes formes

1

0,04

0,80

Oxytétracycline et ses sels

Collutoires

2

0,40

Gouttes auriculaires et nasales

1,50

0,15

Ovules

0,10

1

Autres préparations gynécologiques

3,50

2

Pommades urétrales

3

0,10

Papavérine et ses sels

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,50

Comprimés et dragées

0,04

1,20

Autres formes

1

0,04

0,80

Pavot (capsules sèches)

Espèces

33

3

15

Penciclovir, ses sels et ses esters

En application sur la peau

1 g/100 g, soit 1 %
exprimée
en penciclovir

0,02

Pholcodine et ses sels (morpholinyl-éthylmorphine)

Toutes formes

0,20

0,04

0,60

Picrotoxine

Toutes formes

0,005

0,000 5

0,05

Pilocarpine et ses sels

En applications sur la peau

2

0,20

Collyres, pommades ophtalmiques, gouttes nasales

2

0,30

Autres formes

0,05

0,005

0,05

Polymyxines et leurs sels

Collyres et pommades ophtalmiques

2 000 000 UI

150 000 UI

Scopolamine et ses ammoniums quaternaires :

- N-Méthylscopolamine, nitrate

Comprimés, dragées

0,0001

0,003

- scopolamine et ses sels

Collyres, pommades ophtalmiques

0,25

0,05

En applications sur la peau

0,25

0,05

Autres formes

0,0025

0,0003

0,003

Sodium édétate (anciennement : tétracémate disodique ou sel disodique de l'acide éthylène diamino-tétraacétique) comme conservateur et sous réserve d'une autorisation préalable

Toutes formes sauf solutés injectables

0,10

0,10

Solutés injectables

0,05

0,02

Stramoine (datura)

Cigarettes, poudres et trochisques pour fumigations

0

0

0

- extrait

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

0,50

En applications sur la peau

25

10

Autres formes

0,30

0,02

0,30

- feuilles ou racines

Cigarettes et fumigations

0

0

0

En application sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

- poudre (feuilles ou racines)

Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques

0

0

0

En application sur la peau

5

20

Autres formes

1,50

0,10

1,50

Strophantus :

- extrait

Toutes formes

0,10

0,001

0,05

- semences

Toutes formes

0,25

0,0025

0,10

- teinture

Toutes formes

10

0,01

1,50

Strychnine et ses sels

Toutes formes

0,05

0,001

0,025

Sulfamides (produits benzéniques sulfurés à groupement sulfamide) et dérivés azoïques colorés ou non :

1. Solubles

Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

10

0,25

5

Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non)

10

0,25

5

Autres formes

0

0

0

2. Insolubles :

- p. aminophényl-sulfamido-4 iodobenzène

- p. aminophényl sulfamidothiazol formaldéhyde

- maléylsulfathiazol

Collutoires, gargarismes, gouttes nasales

10

0,25

5

- phtalylsulfaméthizol

Comprimés, dragées

0,50

10

- phtalylsulfathiazol ou sulfaphtalylthiazol

Granulés et poudres

10

5

- succinylsulfathiazol ou sulfasuccithiazol

Autres formes

0

0

0

- sulfaguanidine

- sulfaméthizol

Sulfure de carbone

En application sur la peau

50

150

Autres formes

0

0

0,25

Toxine diphtérique pour épreuve de Schick

Toutes formes

Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée

Trinitrine (trinitroglycérine)

Voir nitroglycérine

Vaccin DT-TAB (vaccin mixte antidiphtérique, antitétanique, antityphoparathyphoïdique)

Voir anatoxine

Vératrine et ses sels

En application sur la peau

0,50

0,25

Autres formes

0

0

Yohimbine et ses sels

Toutes formes

0,10

0,005

0,1

Zinc, phosphure

Toutes formes

0,40

0,005

0,25

En vigueur depuis le 8 juin 1990 · Dernière version le 3 juin 2021

LISTE II

NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES
classées sur liste II

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)

DIVISÉS
en prises
Dose limite
par unité de prise
(en grammes)

QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)

INDICATION thérapeutique

Acéglutamide et ses sels (monoamide de l'acide N-acétyl-L-glutamique ou N-acétyl-L-glutamine)

Voie orale

0,50

0,05

1,50

Acétique, acide et ses dérivés halogénés :

- acétique, acide (cristallisable)

Solutés injectables

QS pour pH

Autres formes

10

100

- trichloracétique, acide

En applications sur la peau et les muqueuses

3

3

Autres formes

0

0

0

Acétorphan (ou racécadotril)

Voie orale

Uniquement pour une dose unitaire de 0,1

1000 mg

Acexamique, acide ou acide N-acétyl amino-6 hexanoïque et ses sels

Pommades

5

2

Aciclovir

En application sur la peau

5 g pour 100 g

0,1

Acide monométhyltrisilanol orthohydroxybenzoïque et ses sels

Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales

0,15

0

0,10

Collyres

0,05

0,005

Acide niflumique

En applications sur la peau et sous réserve d'un excipient non pénétrant

3 g/100 g soit 3 %

1,8

En application sur la peau

2,5 g/100 g soit 2,5 %

1,5

Autres formes

0

0

0

Acide parahydroxycinnamique et ses sels

Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales

0,15

0,10

Collyres

0,05

0,005

Aconit :

- alcoolature

Toutes formes

5

0,50

5

- sirop

100

Adonis vernalis :

- extrait

Toutes formes

2

0,20

1

- extrait fluide, plante, poudre

Toutes formes

5

0,50

3

- Teinture

Toutes formes

20

20

Amino-2 heptane et ses sels (tuaminoheptane)

Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée

0

0

0

Autres formes

0

0,015

0,25

Ammoniaque

Liniments et lotions

10

60

Autres formes

0,50

1

Amylaminométhylheptane et ses sels

Toutes formes

5

0,05

1

Anémone pulsatille :

- alcoolature et teinture

Toutes formes

25

0,20

25

- extrait

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

5

Autres formes

2,5

0,02

2,50

Extrait fluide, plante, poudre

Toutes formes

10

0,05

5

Anesthésiques locaux :

1. Type dibucaïne :

- cinchocaïne et ses sels (dibucaïne ou butyloxy-cinchoninate de diéthyléthylène-diamine).

En applications sur la peau

Autres formes

1

0,10

0,005

0,50

0,05

2. Type butacaïne (ou butelline ) :

- butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol).

En applications sur la peau

2

1

- lignocaïne et ses sels (diéthylamino-diméthylacétanilide).

- tétracaïne et ses sels (p. butyl-aminobenzoyl-dimétyl amino-éthanol.

Autres formes

1

0,025

0,20

3. Type amyléine :

- amyléine et ses sels (benzoyl-diméthylamino-diméthyl-éthyl-carbinol).

En applications sur la peau

Autres formes

2

2

0,03

2

2

- Dextrocaïne et ses sels (pseudo-cocaïne droite).

- paréthoxycaïne et ses sels (paréthoxy-benzoyl-diéthyl aminoéthanol).

4. Type procaïne :

- butanilicaïne et ses sels (méthyl-2 chloro-6 anilide de l'acide oméga-n-butyl-amino-acétique).

En applications sur la peau

Autres formes, y compris les solutés injectables qui doivent répondre aux trois conditions

0

3

0,04

0

0,90

- Diméthocaïne et ses sels (p. aminobenzoyl diméthyl-2,2 diéthylamino-3 propanol).

- procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels.

5. Procaïne-pénicilline (en procaïne) :

En applications sur la peau

0

0

Autres formes, y compris les préparations injectables (par voie intramusculaire seulement)

0,90

6. Autres anesthésiques locaux :

- hexoxy-2 amino-4 thiobenzoate de ß diéthyl aminoéthyle et ses sels.

Pommades

Pommades et crèmes dermiques

0,01

1

0,125

0,40

- myrtécaïne et ses sels (hormo-myrtényloxy-2 diéthylamino-1 éthane ou {[(diméthyl-66 norpinène-2 yle)-2 éthoxy]-2 éthyl} diéthylamine).

Argent, sels solubles :

Argent, nitrate

Crayons

90

5

Collyres

0

0

Autres formes

1

0,015

0,20

Arsenic, composés organiques :

Pour toute association de plusieurs composés organiques de l'arsenic, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion du nombre de substances associées (soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.).

1. Allylarsinates, cacodylates, méthylarsinates

Toutes formes

0,20

0,05

0,50

2. Type acétarsol :

- acétarsol et ses sels

Collutoires, gargarismes, opiats, pâtes dentifrices

5

3

- acide 2-oxy 4-acétylamino-phényl 1-arsinique et ses sels (ou acide acétamido-4 hydroxy-2 phénylar-sinique-1)

En applications sur la peau

5

8

- acide 4-oxo 3-formyl amino-phényl 1-arsinique et ses sels

Bougies, comprimés gynécologiques, crayons, ovules, suppositoires

5

- arsanilate de sodium (anilarsinate de sodium)

Autres formes

5

0,25

1,50

- carbarsone et ses sels (acide p. carbamido phénylarsinique)

- tryparsamide et ses sels

3. Type arsphénamine :

- arsphénamine (Chl. de diamino-dihydroxy-arséno benzène)

Collutoire, gargarismes, opiats

5

3

- dichlorophénarsine (amino-3 hydroxy-4 phényl dichloro arsine)

En applications sur la peau

5

- néoarsphénamine (diamino-dihydroxy-arsénobenzène monométhylène-sulfoxylate de sodium)

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,10

1

- sulfarsphénamine (thioarsphénamine) ou diamino-dihydroxy-arsénobenzène diméthylène sulfite de sodium

Autres formes

2

0,20

1

Barbituriques :

Acides barbiturique et thiobarbiturique (dérivés des) et leurs sels. Pour toute association de plusieurs de ces dérivés, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion de leur nombre : de 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. :

1° Groupe du barbital :

1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :

- acide dipropyl-5,5 barbiturique ;

- barbital ;

- méphébarbital.

Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation, capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre

10

0,05

2

Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets.

Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g

0,05

2

Granulés, poudres

2

1

2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g

0,25

2,50

3° Bougies, crayons, ovules

0,50

5

4° Autres formes

0

0

0

2° Groupe du phénobarbital :

- allobarbital, heptabarbital, aprobarbital, phénobarbital et dérivés non dénommés des acides barbiturique ou thiobarbiturique inscrits en liste II.

1° En association avec d'autres substances médicamenteuses :

Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation ; capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre ;

5

0,025

1

Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g ;

0,025

1

Granulés, poudres

1

0,50

2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g

0,075

2

3° Bougies, crayons, ovules

0,20

2

4° Autres formes

0

0

0

Baryum carbonate

Voie orale

0,01

Belladone :

- pommade belladonée

100

- pommade mercurielle belladonée

Voir à Mercure

- sirop

100

- teinture

Toutes formes

30

0,25

5

Benzoyle (Peroxyde de)

En application sur la peau

5

5

Bromoforme :

- sirop

300

- sirop composé

500

Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl(2)-1 diméthylamino-3 propane ou (bromo-4 phényl)-1 (pyridinyl-2)-1 diméthylamino-3 propane)

Voie orale

0,05

0,012

0,24

Suppositoires

0,006

0,06

Pommades et crèmes dermiques

0,50

0,40

Buzépide métiodure

Voie orale

0,006

0,001

0,020

Catiorésines carbo et catiorésines sulfo :

- catiorésinate de codéine : association de codéine avec une résine catiosulfonique contenant 85 % de résine

Voie orale

1,12

0,20

1,60

- catiorésinate de noscapine :

1. Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine

Voie orale

0,03

1

2. Association de noscapine avec une résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique

Voie orale

0,5

1

- catiorésinate de phényltoloxamine : association de phényltoloxamine avec une résine catiosulfonique contenant 70 % de résine

Voie orale

0,185

0,035

0,30

- Catiorésinate de prométhazine : association de prométhazine et de résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique

Voie orale

0,25

0,32

Chloral hydraté

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

1

12

En applications sur la peau et les muqueuses

15

20

Toutes autres formes

6

1

12

Chloralose

Suppositoires

0,15

1,50

Autres formes

0

0

0

Chloramine T

Toutes formes

0,25

20

Chlorates métalliques

Toutes formes

10

0,50

50

Chlorhydrate d'ambroxol

Voie orale

0,6

0,06, soit 60 mg

2

Chlorhydrate de lévocabastine

Voie ophtalmique

0,05

0,0025

Chlorhydrique, acide

Solutés injectables

QS pour pH

En applications sur la peau

10

10

Autres formes

2

3

Chlorobutanol ou alcool butylique tertiaire trichloré (ancienne dénomination : chlorbutol)

En applications sur la peau et les muqueuses

3

3

Inhalations

0,50

0,05

0,50

Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

0,50

0,05

0,50

Chlorproéthazine (chlorhydrate de)

Pommade

10

3

Chromique, acide

Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)

1

0,01

0,06

En applications sur la peau

5

5

Autres formes

0

0

0

Ciclopiroxolamine ou hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino-éthanol

Applications sur la peau

1

0,50

Cimétidine

Voie orale

0,2

2

Clofénotane (DDT ou dichlorodiphényl trichloroéthane

En applications sur la peau

20

200

Codéine, sirop

150

Codéthyline, sirop

250

Colchique, teinture

Toutes formes

30

1

30

Coloquinte

Voie orale

0,1

Complexe équimoléculaire de phosphate de triisobutyle et de trichloro-2, 4, 5 phénol

Crèmes dermiques et solutés destinés à l'usage externe

1

0,30

Créosote

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,50

5

En applications sur la peau

10

10

Autres formes

3

0,25

3

Crésylol et crésylate de soude

Solutés injectables comme conservateur (devront répondre aux trois conditions)

0,30

0,006

0,06

En applications sur la peau

2

10

Autres formes

0

0

0

Cromoglycate de sodium

Voie nasale

2 %

0,3

Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels

Préparations pour l'usage dentaire

0,15
(exprimé en fluor)

0
(exprimé en fluor)

0,275
(exprimé en fluor)

Dibencozide (ancienne dénomination) : diméthyl-5,6 benzimidazole-cobamide coenzyme ou désoxy-5 adénosine-5, α-(diméthyl-5,6 benzimidazolyl) cobamide

Voie orale

0,001

0,014

Diclofenac

En application sur la peau

4

-

1

Dichlorhydrate de cétirizine

Voie orale

0,01

0,07

Digitale :

- sirop

100

- teinture

Toutes formes

20

0,50

3

Dioxéthédrine et ses sels ou (dihydroxy-3,4 phényl)-1 éthylamino-2 propanol

Sirop

0,15

0,20

Diphénylpyraline, chlorhydrate ou N-méthyl-1 benzhydryloxy-4 pipéridine

Comprimés

0,002

0,10

Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxaline one-4

Comprimés

0,10

4

Emétine et ses sels

Toutes formes

6

0,06

1

Ephédrine et ses sels

Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée

0

0

0

Aérosols

0

0

0

Autres formes

5

0,10

1

Esoméprazole

Voie orale

0,020

280

Estradiol (dihydrofolliculine) estrone (folliculine) et leurs esters

Toutes formes

0,02

0,000 1

0,01

Euphorbe

Voie orale

0,01

Famodidine

Voie orale

0,010

0,120

Flubendazole

Suspensions buvables

2

0

0,600

Comprimés

0

0,100

0,600

Fluorures métalliques

Toutes formes

3

0,05

5

Fluosilicates métalliques :

- fluosilicate de calcium

Voie orale

0,01

Formol (formaldéhyde)

Toutes formes

10

10

Gaïacol

Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions)

3

0,15

1,50

En application sur la peau

10

10

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,50

5

Autres formes

3

0,25

3

Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP)

Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique

0,000 5

0,01

Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique

0,001

0,008

Gomme gutte

Toutes formes

1

0,10

1

HCH ou hexachlorocyclohexane et ses dérivés soufrés

En applications sur la peau

20

200

Hexachlorophène ou bis-(trichloro 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) méthane

Préparations destinées à être utilisées exclusivement sur la peau :

a) Savons solides

0,50

1,25

b) Sparadraps

0,6 g par m²

0

0

c) Poudres

0

0

d) Autres

0,20

0,40

Hexapropymate ou carbamate de (propyne-2 yl)-1 cyclohexyle-1

Suppositoires

0,30

1,8

Hydrastis :

- teinture

Toutes formes

100

125

Hydroquinone

En applications sur la peau

10

Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

0,05

0,000 5

0,05

Hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino éthanol ou cyclopiroxolamine

Applications sur la peau

1

0,50

Hymécromone ou hydroxy-7 méthyl-4 oxo-2 chromène-3

Voie orale

0,40

12

Hypophosphites de calcium et de sodium

Toutes formes

5

0,15

5

Ibuprofène

Voie orale, formes solides (durée maximale de traitement : 5 jours)

0,400

6

Voie orale, formes liquides (durée maximale de traitement : 5 jours)

2 g/100 ml

4

Crème

5

60

emplâtre

-

200 mg

1g

Iode :

- iode métalloïde

Toutes formes

10

0,02

3

- teinture

Toutes formes

60

Ipéca :

- extrait

Toutes formes

20

0,30

0,30

- extrait fluide

Toutes formes

50

3

3

- poudre

Toutes formes

2

2

- sirop

Toutes formes

40

- teinture

Toutes formes

20

20

Isométheptène (méthylaminométhylheptène)

Toutes formes

0,08

1,60

Jaborandi, teinture

Toutes formes

25

25

Jusquiame, teinture

Toutes formes

25

1

15

Kétoprofène

Voie orale

0,025

0,50

Laurier-cerise :

- eau distillée de laurier-cerise

En applications sur la peau

30

150

Autres formes

10

1

20

Lithium (sels de) exprimés en lithium métallique

Voie orale

0,16

0,003

0,21

Solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

0,02

0,000 3

0,005

Collyre

0,01

0,001

Pâtes dentifrices

0,015

0,015

Lobélie enflée :

- extrait fluide à parties égales renfermant de 0,30 à 0,50 % d'alcaloïdes totaux

Toutes formes

2

0,05

2

- poudre

Toutes formes

2

0,07

2

- teinture

Toutes formes

10

0,50

10

Lobéline et ses sels

Toutes formes y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions)

1

0,01

0,06

Lopéramide

Voie orale, formes solides

0,002

0,024

Loratadine

Comprimés

0,01

0,07

Maléate de trimébutine

Voie orale

-

0,10

2

Mercure, ses composés et leurs préparations :

- mercure métal

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,05

1

En applications sur la peau

15

75

Voie orale

0,001

Autres formes

0

0

0

- mercure protochlorure (calomel ou précipité blanc) ou chlorure mercureux

En applications sur la peau

50

15

Autres formes

10

0,10

1

- mercure protoiodure ou iodure mercureux

Toutes formes

1,50

0,05

0,50

- mercure, sulfate (turbith minéral)

Pommades

10

5

Autres formes

0

0

0

Préparations diverses :

- huile grise

En applications sur la peau

25

Autres formes

0

0

0

- liqueur de Van Swieten (soluté de bichlorure de mercure)

En applications sur la peau

250

Autres formes

0

0

0

- pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)

Voir à Opium.

- pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)

- pommade mercurielle à parties égales

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,10

2

Pommades

25

25

Autres formes

0

0

0

- pommade mercurielle belladonée

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,10

2

Pommades

20

20

Autres formes

0

0

0

- pommade à l'oxyde de mercure

Pommades ophtalmiques

20

Autres formes

60

- pommade au sublimé corrosif

250

- sirop de Gibert au bi-iodure de mercure

400

Métaldéhyde

Voie orale

0,01

Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1

Pommades, baumes

10

4

Métopimazine et ses sels

Voie orale

-

0,0075

0,06

Minoxidil

Application locale

5

9

Morelle noire

Toutes formes

1

2,50

Morphine, sirop

50

Moutarde, essence (allysénévol ou isothiocyanate d'allyle)

En applications sur la peau

10

10

Autres formes

0

0

0

Muguet, teinture

Voie orale

0,1

ß-Naphtol (Naphtol-bêta)

Toutes formes

5

0,50

5

Naproxène sodique

Voie orale

0,220

3,3

Nitrique, acide

Voie orale

0,001

En applications sur la peau

2

0,40

Autres formes

0

0

0

Nitrite d'amyle

Ampoules pour inhalations

0,50

Nitrites métalliques

Toutes formes

1

0,05

0,50

Oméprazole

Voie orale

-

0,02

0,28

Traitement des symptômes de reflux
gastro-œsophagien
(par exemple pyrosis, régurgitation acide)
chez l'adulte.

Opium, préparations :

Emplâtre d'extrait d'opium

Emplâtre

50

- pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren)

25 pilules

- pilules de cynoglosse opiacées (et masse pour)

0,20

10 soit 50 pilules

- pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord)

10 pilules

- poudre de Dover (poudre d'ipéca opiacée)

Toutes formes

0,10

4

Sirop diacode

250

- sirop d'opium (sirop thébaïque)

50

Orotique (acide) ou acide dioxo-2, 6 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyrimidine-carboxylique-4

Voie orale

0,05

1

Oxalique, acide

Voie orale

0,001

Pantoprazole

Voie orale

0,02

0,28

Pelletiérine et ses sels

Toutes formes

1

0,40

0,40

Phénacétine

Préparations sèches destinées à la voie orale

0

0,100

2

Suppositoires

0,100

2

Autres formes

0

0

0

Phénol et phénates alcalins

a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) :

- comme conservateur

0,50

0,005

0,06

- en solution huileuse

1

0,05

0,40

b) Formes pour ingestion et suppositoires

1

0,05

0,40

c) Autres formes

15

20

Phénothiazine ou thiodiphénylamine

Toutes formes

1

15

Phosphorique, acide officinal

Solutés injectables

QS pour pH

Autres formes

50

1

25

Picrique, acide

Voie orale

0,001

En applications sur la peau

1

2,50

Autres formes

0

0

0

Pivalate de tixocortol

Solution pour pulvérisation buccale

0,33

0,0006

0,04

Podophylle (résine de)

En applications sur la peau

25

2,50

Autres formes

0,50

0,05

1,50

Potassium :

- bichromate

Voie orale

0,001

- hydroxyde ou potasse caustique

En applications sur la peau

4

2

Autres formes

0

0

0

Lessive de potasse

En applications sur la peau

10

5

Autres formes

0

0

0

Pyridine

Toutes formes

1

0,0015

0,15

Pyrogallol

En applications sur la peau

10

5

Racécadotril (ou acétorphan)

Voie orale

Uniquement pour une dose unitaire de 0,1

1

Ramitidine

Voie orale

0,075

0,9

Autres formes

0

0

0

Réserpine et ses sels

Comprimés

0,0001

0,005

Résorcine

Toutes formes

5

0,50

5

Santonine

Toutes formes

1

0,05

0,30

Scille :

- extrait

Toutes formes

1

0,10

1

- plante et poudre

Toutes formes

5

0,25

2

- teinture

Toutes formes

50

1,25

10

Sodium :

- calciédétate disodique (ancienne dénomination : calcitétracémate disodique) ou sel disodique monocalcique de l'acide éthylènediamino-tétra-acétique

Toutes formes, sauf solutés injectables

0,10

0,10

(comme conservateur sous réserve d'une autorisation préalable)

Solutés injectables

0,05

0,02

- hydroxyde de sodium ou soude caustique

En applications sur la peau

4

2

Autres formes

0

0

0

- lessive de soude

En applications sur la peau

10

5

Autres formes

0

0

0

Spartéine et ses sels

Toutes formes

0,50

0,05

1

Stramoine :

- teinture

Toutes formes

15

1

15

Sulfurique acide :

- acide sulfurique

Toutes formes

0,20

2

- acide sulfurique alcoolisé ou eau de Rabel

Toutes formes

0,80

8

Terbinafine (chlorhydrate de)

Voie cutanée (durée maximale du traitement : 7 jours)

1 %

-

0,1

Trimétazidine

Toutes formes

Trioxyméthylène

En applications sur la peau

1

2,50

Autres formes

0

0

0

Uréides non barbituriques :

- apronalide ou isopropylallylacétylurée.

En association avec d'autres substances médicamenteuses :

- βromopivaloylurée.

Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions

10

0,05

1

- bromovalurée ou bromoisovalérylurée.

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,50

5

- carbromal ou bromodiéthylacétylurée.

Toutes autres formes

0

0

0

Pour toute association de ces substances entre elles, les quantités limites de chacune d'elles doivent être diminuées en proportion du nombre desdites substances associées, soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.

Vanitiolide ou morpholide thione méthoxy-3 hydroxy-4 benzène ou hydroxy-4 méthoxy-3 thiobenzo morpholine

Voie orale

8

0,25

10

Vitamines D

Toutes formes

0,05
Soit 20 000 UI

par cm³ ou par gramme

0,0005
Soit 20 000 UI

0,01
Soit 400 000 UI

Zinc :

- sulfate

Collyres et pommades ophtalmiques

2

0,40

En applications sur la peau

1

0,50

Autres formes

0,50

0,05

0,50

PRODUITS stupéfiants

NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

FORMES PHARMACEUTIQUES
ou voies d'administration

NON DIVISÉS
en prises
Concentration
maximale %
(en poids)

DIVISÉS
en prises
Doses limites
par unite de prise
(en grammes)

QUANTITÉ
maximale
de substance
remise au public
(en grammes)

Coca (feuilles)

Toutes formes

6

3

60

Coca (extrait fluide)

Toutes formes

6

3

60

Cocaïne et ses sels

Bougies, crayons, ovules, suppositoires

0,10

0,01

0,10

En applications sur la peau

0,10

0,50

Autres formes

0,10

0,001

0,05

Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels

Toutes formes

0

0

0

Gouttes noires anglaises

Toutes formes

0

0

0

Laudanum de Sydenham et de Rousseau

Toutes formes

0

0

0

Morphine et ses sels

En applications sur la peau

0,20

0,10

Par voie buccale

0,20

0,005

0,025

Autres formes

0

0

0

Opium :

- extrait d'opium

Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

1

0,025

0,125

- poudre d'opium

Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

2

0,05

0,25

- teinture d'opium

Sirops et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la teinture d'opium ne puisse être extraite

2

0,25

2,50

Autres formes allopathiques

0

0

0

Présentations homéopathiques divisées ou non :

Voie orale :

Gouttes

Troisième dilution centésimale hahnemannienne

15 ml

Granulés

500 unités de prise

Comprimés

250 unités de prise

Doses ampoules buvables

10 doses

Doses globules

10 doses

Doses suppositoires

12 doses

Pavot (extraits de), calculés en extrait à 10 % de morphine

Cachets, comprimés, pilules, suppositoires

Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules

2

0,05

0,25

PRĖPARATIONS INSCRITES AU CODEX

(formulaire national)

En application des listes précédentes (1), les préparations inscrites au Codex, soumises aux régimes des substances vénéneuses, bénéficient des exonérations suivantes :

DÉSIGNATION DES PRÉPARATIONS

NOMBRE

POIDS
en grammes

Crayons au nitrate d'argent mitigé :

- à 50 %

"

10

- au tiers

"

15

- au quart

"

20

Huile de jusquiame composée

"

2 000

Sirop de chloral

"

240

Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz)

"

650

Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit de Tarnier)

"

2 000

Soluté iodo-ioduré fort (soluté dit de Lugol)

"

300

Soluté aqueux de mercurescéine sodique à 2 % :

- en application sur la peau

"

280 cm³

(1) Anciennement tableaux A et B.

En vigueur depuis le vendredi 8 juin 1990

Listes
Article Liste I
Article Liste II