Arrêté du 22 février 1990

Article 1

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Article 1

Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible.

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En vigueur depuis le 8 juin 1990

Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible.

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En vigueur depuis le vendredi 8 juin 1990

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