Arrête:
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Le ministre de la défense,
Vu le décret no 74-515 du 17 mai 1974 modifié portant statut particulier des corps militaires des médecins, des pharmaciens-chimistes et des vétérinaires biologistes des armées, notamment ses articles 9 et 22;
Vu le décret no 75-396 du 13 mai 1975 relatif à l'organisation des écoles du service de santé des armées, notamment son article 8;
Vu l'arrêté du 23 mai 1978 modifié relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens-chimistes et vétérinaires biologistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens-chimistes et de vétérinaires biologistes des armées,
Arrête:
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Art. 1er. - Les articles 17 et 18 de l'arrêté du 23 mai 1978 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit:
I. - L'article 17 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 9="" 17="" 20="" 22="" 1974="" 17.="" -="" l'admission="" dans="" les="" écoles="" du="" service="" de="" santé="" des="" armées="" (section="" médecine="" et="" pharmacie)="" s'effectue="" conditions="" fixées="" aux="" articles="" décret="" mai="" susvisé,="" par="" concours="" sur="" épreuves="" suivants:="" <<a)="" commun="" section="" ouvert="" titulaires,="" le="" août="" l'année="" concours,="" baccalauréat="" ou="" d'un="" titre="" admis="" en="" équivalence,="" âgés="" moins="" vingt="" un="" ans="" au="" 1er="" janvier="" concours;="" candidats="" à="" ce="" font="" connaître="" dossier="" candidature="" la="" sections="" choisies,="" l'ordre="" préférence,="" selon="" modalités="" l'instruction="" prévue="" l'article="" 1e="" ci-dessus;="" <<b)="" pour="" troisième="" année="" scolarité="" étudiants="" deuxième="" premier="" cycle="" études="" pharmaceutiques="" (p.c.e.p.="" 2),="" vingt-trois="" <<c)="" médicales="" (p.c.e.m.="" 2)="" <<d)="" septième="" fin="" (d.c.e.m.="" 4)="" vingt-sept="" concours.="">> II. - A l'article 18, remplacer le paragraphe II Concours ouvert aux étudiants de première année de pharmacie (1o A. PH) par les dispositions suivantes:
<</art.>
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<<2.1. Epreuves écrites
<\
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<<2.2. Epreuves orales
<\
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<<2.3. Majorations de points
<<des majorations="" de="" points="" sont="" accordées="" aux="" candidats="" dans="" les="" conditions="" précisées="" en="" annexe="" i.="">>
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Art. 2. - L'annexe II de l'arrêté du 23 mai 1978 susvisé est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
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Art. 3. - Le présent arrêté est applicable aux concours qui seront organisés en 1990 et ultérieurement.
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Art. 4. - Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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REMPLACE LES ART. 17,18 (PARAG. II: CONCOURS OUVERT AUX ETUDIANTS DE 1ERE ANNEE DE PHARMACIE (1EREMENT A PH)) ET L'ANNEXE II A L'ARRETE DU 23-05-1978.
APPLICATION DES ART. 9 ET 22 DU DECRET 74515 DU 17-05-1974 ET DE L'ART. 8 DU DECRET 75396 DU 13-05-1975.
ENTREE EN VIGUEUR: A PARTIR DES CONCOURS ORGANISES EN 1990 ET ULTERIEUREMENT.
Fait à Paris, le 22 février 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la fonction militaire
et des relations sociales,
J.-P. CHAMPEY