Arrêté du 22 décembre 2022

Chapitre VI : Dispositions diverses et finales

Créé le 9 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles s'appliquent aux candidats qui veulent entrer à l'École de l'air et de l'espace en 2023

Le présent arrêté s'applique aux candidats ayant vocation à être admis à l'Ecole de l'air et de l'espace à compter de la campagne de recrutement 2023.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de divers articles

Résumé. Cet article efface plusieurs articles d'un autre texte de loi.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 avril 2021Sct. Chapitre IER : GÉNÉRALITÉSArrêté du 28 avril 2021Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Art. 2 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Art. 3 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Sct. Chapitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURSArrêté du 28 avril 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 avril 2021Art. 5 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 avril 2021Art. 7 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Sct. Chapitre III : ADMISSIBILITÉArrêté du 28 avril 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 avril 2021Art. 9 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Sct. Chapitre IV : ADMISSIONArrêté du 28 avril 2021Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 avril 2021Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 avril 2021Art. 12 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Art. 13 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Sct. Chapitre V : NATURE DES ÉPREUVESArrêté du 28 avril 2021Art. 14 → Version 1Arrêté du 28 avril 2021Art. 15 → Version 3Arrêté du 28 avril 2021Sct. Chapitre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALESArrêté du 28 avril 2021Art. 17 → Version 2Arrêté du 28 avril 2021Sct. AnnexeArrêté du 28 avril 2021Art. null
- Arrêté du 28 avril 2021
Sct. Chapitre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : ADMISSION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre V : NATURE DES ÉPREUVES, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 17, Sct. Annexe, Art. null

Créé le 9 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté doit être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le lundi 9 janvier 2023

Chapitre VI : Dispositions diverses et finales
Article 16
Article 17
Article 18