En vigueur depuis le 7 janvier 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un nouvel arrêté sur le diplôme d'État supérieur dans le sport
Résumé. Un arrêté du 22 décembre 2020 sera publié au Journal officiel pour remplacer les anciennes règles sur le diplôme d'État supérieur dans le sport, notamment pour les personnes handicapées.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.