Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'enseignement
Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les enseignements pour les adapter.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2015Sct. Section 2 : Des enseignements → Version 2
- Arrêté du 4 décembre 2015Sct. Section 2 : Des enseignements