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Arrêté du 22 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Définitions.
Au sens du présent arrêté, il est entendu par :

  • platanes : tous les végétaux du genre Platanus L. ;
  • chancre coloré du platane : l'organisme Ceratocystis platani (J.
M. Walter) Engelbrecht et Harrington (2005).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé7 février 2025

Créé le 7 janvier 2016 · Abrogé le 7 février 2025

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des platanes et du chancre coloré

Résumé. Un arrêté définit les platanes et le chancre coloré, une maladie qui les affecte.

Définitions.
Au sens du présent arrêté, il est entendu par :

  • platanes : tous les végétaux du genre Platanus L. ;
  • chancre coloré du platane : l'organisme Ceratocystis platani (J.
M. Walter) Engelbrecht et Harrington (2005).

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 janvier 2016 au jeudi 6 février 2025

Source : Légifrance