Abrogé7 février 2025
Abrogé par Arrêté du 31 janvier 2025 - art. 22
Créé le 7 janvier 2016 · Abrogé le 7 février 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des platanes et du chancre coloré
Résumé. Un arrêté définit les platanes et le chancre coloré, une maladie qui les affecte.
Définitions.
Au sens du présent arrêté, il est entendu par :
- platanes : tous les végétaux du genre Platanus L. ;
- chancre coloré du platane : l'organisme Ceratocystis platani (J.