Arrêté du 22 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 1980 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2016

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Modification d'un tableau réglementaire en matière de santé

Résumé. Un arrêté met à jour un tableau dans une annexe pour des règles de santé.

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 1980 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

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