Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• direction à l'information et la communication de la défense, Ecole militaire ;
• état-major de l'armée de terre, Ecole militaire ;
• conseil général de l'armement, Ecole militaire ;
• secrétariat général du Conseil supérieur de la fonction militaire, Ecole militaire ;
• centre de formation au management de la défense, Ecole militaire ;
• secrétariat général pour l'administration, mission d'aide au pilotage, Ecole militaire ;
• direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Ecole militaire ;
• direction des ressources humaines de l'armée de terre, Ecole militaire ;
• commission armées jeunesse, Ecole militaire ;
• délégation ministérielle à la jeunesse et à l'égalité des chances, Ecole militaire ;
• service parisien de soutien de l'administration centrale, Ecole militaire ;
• direction du renseignement militaire, Ecole militaire ;
• institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire, Ecole militaire ;
• direction des affaires juridiques, Invalides ;
• service parisien de soutien de l'administration centrale, Invalides ;
• état-major de l'armée de terre, délégation au patrimoine de l'armée de terre, Invalides ;
• direction des patrimoines, de la mémoire et des archives, rue de Presles ;
• secrétariat général pour l'administration, cabinet, rue de Presles.