En vigueur depuis le 4 janvier 2015
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Liste des habitats et espèces protégés dans le val de Saône aval
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 prairies humides et forêts alluviales du val de Saône aval figure en annexe au présent arrêté.