JORF n°0299 du 27 décembre 2011

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book français du poney landais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney landais figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).


Historique des versions

Version 1

Le règlement du stud-book français du poney landais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney landais figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).