Le règlement du stud-book français du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
Arrêté du 22 décembre 2011
Article 1
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Le règlement du stud-book français du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).