JORF n°304 du 31 décembre 2005

  1. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)

  2. Production stockée (ou déstockage)

  3. Production immobilisée

  4. Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)

  5. Autres produits de gestion courante

  6. Produits financiers

  7. Produits exceptionnels

  8. Reprises sur amortissements et provisions

  9. Transferts de charges

603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).
IV. - Centres d'aide par le travail - activité sociale, centres d'aide par le travail - activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P)

Charges


Historique des versions

Version 1

70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)

71. Production stockée (ou déstockage)

72. Production immobilisée

74. Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)

75. Autres produits de gestion courante

76. Produits financiers

77. Produits exceptionnels

78. Reprises sur amortissements et provisions

79. Transferts de charges

603

Variations de stocks (crédits)

Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).

Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).

IV. - Centres d'aide par le travail - activité sociale, centres d'aide par le travail - activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P)

Charges