JORF n°304 du 31 décembre 2005

621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
Permanences des soins.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
647
Autres charges sociales (sauf 6479).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)


Historique des versions

Version 1

621

Personnel extérieur à l'établissement.

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts).

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

641

Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).

6411

Personnel titulaire et stagiaire.

6413

Personnel sous CDI.

642

Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).

6421

Praticiens temps plein et temps partiel.

6422

Praticiens attachés renouvelables de droit.

6425

Permanences des soins.

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).

647

Autres charges sociales (sauf 6479).

648

Autres charges de personnel (sauf 6489)