JORF n°3 du 5 janvier 2005

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 22 décembre 2004, M. Tessier (François, Adrien, Emile) est nommé huissier de justice à la résidence d'Angers (Maine-et-Loire), en remplacement de M. Cougnon (Guy, Edgard, Florent), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 22 décembre 2004, M. Tessier (François, Adrien, Emile) est nommé huissier de justice à la résidence d'Angers (Maine-et-Loire), en remplacement de M. Cougnon (Guy, Edgard, Florent), démissionnaire.