Arrêté du 22 décembre 2004

Article 9

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Article 9

Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Galaxie ;
  • arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;
  • arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour la variété Acalou ;
  • arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour les variétés Babel, Duriac ;
  • arrêté du 6 mars 1995 modifié pour la variété Tilburi ;
  • arrêté du 7 décembre 1995 modifié pour les variétés Chancelier, Critérium, Falko, Galtjo, Origo ;
  • arrêté du 3 janvier 1997 modifié pour la variété Dinghi ;
  • arrêté du 22 janvier 1998 modifié pour les variétés Atoll, Cockpit, Rotégo ;
  • arrêté du 9 décembre 1998 modifié pour la variété Mercury ;
  • arrêté du 13 décembre 2000 modifié pour les variétés Castelan, Cedro, Kortego, Vulcain ;
  • arrêté du 22 février 2001 pour la variété Prestige ;
  • arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Orlu, SW Biblos, Swindy ;
  • arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Lancelot ;
  • arrêté du 16 février 2004 pour les variétés Astuce, Chagall, Mendel, Sankara, SW Midelo, SW Morado ;
  • arrêté du 1er avril 2004 pour les variétés Carvilla.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Galaxie ;
  • arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;
  • arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour la variété Acalou ;
  • arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour les variétés Babel, Duriac ;
  • arrêté du 6 mars 1995 modifié pour la variété Tilburi ;
  • arrêté du 7 décembre 1995 modifié pour les variétés Chancelier, Critérium, Falko, Galtjo, Origo ;
  • arrêté du 3 janvier 1997 modifié pour la variété Dinghi ;
  • arrêté du 22 janvier 1998 modifié pour les variétés Atoll, Cockpit, Rotégo ;
  • arrêté du 9 décembre 1998 modifié pour la variété Mercury ;
  • arrêté du 13 décembre 2000 modifié pour les variétés Castelan, Cedro, Kortego, Vulcain ;
  • arrêté du 22 février 2001 pour la variété Prestige ;
  • arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Orlu, SW Biblos, Swindy ;
  • arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Lancelot ;
  • arrêté du 16 février 2004 pour les variétés Astuce, Chagall, Mendel, Sankara, SW Midelo, SW Morado ;
  • arrêté du 1er avril 2004 pour les variétés Carvilla.

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