JORF n°5 du 6 janvier 2001

I. - Association Maison de retraite protestante

(34090 Montpellier)

Accord d'entreprise du 8 décembre 1999 et avenants du 30 juin 2000 et du 15 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association Village de l'amitié

(38360 Noyarey)

Accord d'entreprise du 17 décembre 1999 et avenants no 1 du 23 juin 2000, no 2 du 27 octobre 2000 et no 3 du 24 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association Maison de retraite protestante

(34090 Montpellier)

Accord d'entreprise du 8 décembre 1999 et avenants du 30 juin 2000 et du 15 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association Village de l'amitié

(38360 Noyarey)

Accord d'entreprise du 17 décembre 1999 et avenants no 1 du 23 juin 2000, no 2 du 27 octobre 2000 et no 3 du 24 novembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.