I. - Association Les OEuvres hospitalières de l'ordre de Malte,
mas Saint-Jean-de-Malte (75019 Paris)
Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 1999 et avenant no 1 du 17 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 22 décembre 2000
I. - Association Les OEuvres hospitalières de l'ordre de Malte,
mas Saint-Jean-de-Malte (75019 Paris)
Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 1999 et avenant no 1 du 17 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
I. - Association Les OEuvres hospitalières de l'ordre de Malte,
mas Saint-Jean-de-Malte (75019 Paris)
Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 1999 et avenant no 1 du 17 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance