I. - Association Les OEuvres hospitalières de l'ordre de Malte,
mas Saint-Jean-de-Malte (75019 Paris)
Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 1999 et avenant no 1 du 17 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°5 du 6 janvier 2001
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Version 1
I. - Association Les OEuvres hospitalières de l'ordre de Malte,
mas Saint-Jean-de-Malte (75019 Paris)
Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 1999 et avenant no 1 du 17 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.