L'arrêté du 27 décembre 1974 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de poids lourds est abrogé et remplacé par le présent arrêté à compter du 1er mars 1995.
Les dérogations exceptionnelles accordées précédemment restent valables jusqu'au 1er mars 1996, à l'exception de celles dont la date d'expiration est antérieure.
La dérogation permanente instituée par l'arrêté du 24 mai 1989, pour les véhicules venant d'Italie par le tunnel du Mont-Blanc, est supprimée.