Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 décembre 1993,
l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit:

<< Au titre des représentants de l'Etat

<< En tant que représentants du ministre de la défense

<< Titulaire: M. Doublet (Francis), sous-directeur du domaine, de l'environnement, de la culture et du logement, en remplacement de M. le sous-directeur du domaine et de l'environnement de la direction de l'administration générale.
<< Suppléant: M. l'ingénieur en chef de 1re classe Facon (Robert), chef du bureau de l'environnement de la sous-direction du domaine, de l'environnement, de la culture et du logement, en remplacement de M. le chef du bureau Patrimoine, environnement de la sous-direction du domaine et de l'environnement. >>