JORF n°303 du 30 décembre 1992

Art. 5. - L'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 susvisé, paru au Journal officiel du 22 septembre 1992, est modifié en ce qui concerne la variété de carotte dénommée &lt;<suprême>&gt; comme suit:
Au lieu de &lt;<carotte déclarée="" hybride...="" suprême...="" vilmorin="" s.a.="">&gt;, lire &lt;<carotte population...="" suprême...="" vilmorin="" s.a.="">&gt;.
L'article 6 est modifié en ce qui concerne les pois:
Au lieu de &lt;<géant à="" cosse="" violette="">&gt;, lire &lt;<géant à="" fleur="" violette="">&gt;.
L'article 6 est également modifié en ce qui concerne les radis:
Au lieu de &lt;<noir rond="" d'hiver="">&gt;, lire &lt;<noir gros="" rond="" d'hiver="">&gt;.</géant></géant></suprême>


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - L'article 1er de l'arrêté du 19 août 1992 susvisé, paru au Journal officiel du 22 septembre 1992, est modifié en ce qui concerne la variété de carotte dénommée <<Suprême>> comme suit:

Au lieu de <<Carotte déclarée hybride... Suprême... Vilmorin S.A.>>, lire <<Carotte population... Suprême... Vilmorin S.A.>>.

L'article 6 est modifié en ce qui concerne les pois:

Au lieu de <<Géant à cosse violette>>, lire <<Géant à fleur violette>>.

L'article 6 est également modifié en ce qui concerne les radis:

Au lieu de <<Noir rond d'hiver>>, lire <<Noir gros rond d'hiver>>.