Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'un implant médical du remboursement Sécurité sociale
Résumé. Un arrêté retire un produit médical de la liste des remboursements de la Sécurité sociale et sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.