Arrêté du 22 avril 2025

Annexe

Créé le 3 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe : périmètre du site patrimonial remarquable de Chilac

Résumé. Cette annexe précise les frontières d’un site historique protégé à Chilhac.

ANNEXE

PÉRIMÈTRE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE CHILHAC

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible au lien suivant :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5cj0pN6HhiJjeTexxQozHBpucZL3Mlbpj7jP75Oh_3g=

En vigueur depuis le samedi 3 mai 2025

Annexe