Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités de communication des conclusions médicales
Résumé. L'arrêté modifie les règles de communication des conclusions médicales pour les militaires, en ajoutant la possibilité d'une réévaluation avant la périodicité normale.
A modifié les dispositions suivantes :