Créé le 14 mai 2014 · En vigueur depuis le 1 janvier 2018 · Sera abrogé le 31 décembre 2027
Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Abrogé parArrêté du 26 mars 2025art. 11 (V)
En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 30 décembre 2027
Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du…
En vigueur du mercredi 14 mai 2014 au dimanche 31 décembre 2017
Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.