JORF n°0106 du 7 mai 2014

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 22 avril 2014, sont nommés au Conseil national de l'air :

En qualité de représentants de l'Etat
et ses organismes publics ou associés

Mme Elsa DELCOMBEL, cheffe du bureau de la stratégie environnementale et du changement climatique au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, en remplacement de Mme Marie-Agnès VIBERT, comme membre suppléante.
M. Gilles AYMOZ, chef du service évaluation et qualité de l'air à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, en remplacement de Mme Joëlle COLOSIO, comme membre suppléant.

En qualité de représentant des professionnels

M. Benoît DALY, secrétaire général et responsable du département développement durable, techniques, infrastructures, circulation et métiers à la Fédération nationale des transports routiers, en remplacement de M. Fabrice ACCARY, comme membre titulaire.

En qualité de représentants des associations,
organismes et fondations

Mme Sophie FLECKENSTEIN, chargée de mission santé-environnement à France Nature Environnement, en remplacement de M. Georges MARTINOT, comme membre suppléante.
M. Nicolas SZCZEPAN, chargé de mission climat et territoires au réseau action climat, en remplacement de Mme Marion RICHARD, comme membre suppléant.

En qualité de personnalités qualifiées

M. Jean-Félix BERNARD, président d'AIRPARIF, pour la Fédération ATMO FRANCE, en remplacement de M. Jean-François SAGLIO, comme membre titulaire.
M. Raymond COINTE, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, en remplacement de M. Vincent LAFLECHE, comme membre titulaire.

En qualité de personnalité désignée
en raison de leur compétence

M. Serge NOCODIE, président du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement, en remplacement de M. Roger LERON, comme membre titulaire.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 22 avril 2014, sont nommés au Conseil national de l'air :

En qualité de représentants de l'Etat

et ses organismes publics ou associés

Mme Elsa DELCOMBEL, cheffe du bureau de la stratégie environnementale et du changement climatique au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, en remplacement de Mme Marie-Agnès VIBERT, comme membre suppléante.

M. Gilles AYMOZ, chef du service évaluation et qualité de l'air à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, en remplacement de Mme Joëlle COLOSIO, comme membre suppléant.

En qualité de représentant des professionnels

M. Benoît DALY, secrétaire général et responsable du département développement durable, techniques, infrastructures, circulation et métiers à la Fédération nationale des transports routiers, en remplacement de M. Fabrice ACCARY, comme membre titulaire.

En qualité de représentants des associations,

organismes et fondations

Mme Sophie FLECKENSTEIN, chargée de mission santé-environnement à France Nature Environnement, en remplacement de M. Georges MARTINOT, comme membre suppléante.

M. Nicolas SZCZEPAN, chargé de mission climat et territoires au réseau action climat, en remplacement de Mme Marion RICHARD, comme membre suppléant.

En qualité de personnalités qualifiées

M. Jean-Félix BERNARD, président d'AIRPARIF, pour la Fédération ATMO FRANCE, en remplacement de M. Jean-François SAGLIO, comme membre titulaire.

M. Raymond COINTE, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, en remplacement de M. Vincent LAFLECHE, comme membre titulaire.

En qualité de personnalité désignée

en raison de leur compétence

M. Serge NOCODIE, président du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement, en remplacement de M. Roger LERON, comme membre titulaire.