JORF n°0097 du 25 avril 2010

Par arrêté du ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique en date du 22 avril 2010 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

En tant que membres titulaires :
M. Mohammed OUSSEDIK.
Mme Marie-Pierre ITURRIOZ.
Mme Annie BERTELLE.
M. Alain MENNESSON.
Mme Marie-Cécile RIVALLAND.
M. Philippe PEUCHOT.
En tant que membres suppléants :
M. René BARGORSKI.
Mme Marie-France BOUTROUE.
Mme Christine CANALE.
Mme Michèle CHAY.
M. Jean-Noël COLAS.
M. Joël COLPIN.
M. Bruno CORNET.
M. Dominique DIDIER.
M. Thierry FRANCHI.
M. Emmanuel GRUAND.
M. Philippe MASSON.
Mme Martine URQUIZA.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :
Mme Marie-Pierre ITURRIOZ.
En tant que membres suppléants :
M. René BARGORSKI.
M. Alain MENNESSON.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :
Mme Marie-Pierre ITURRIOZ.
En tant que membres suppléants :
Mme Annie BERTELLE.
Mme Marie-Cécile RIVALLAND.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique en date du 22 avril 2010 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

En tant que membres titulaires :

M. Mohammed OUSSEDIK.

Mme Marie-Pierre ITURRIOZ.

Mme Annie BERTELLE.

M. Alain MENNESSON.

Mme Marie-Cécile RIVALLAND.

M. Philippe PEUCHOT.

En tant que membres suppléants :

M. René BARGORSKI.

Mme Marie-France BOUTROUE.

Mme Christine CANALE.

Mme Michèle CHAY.

M. Jean-Noël COLAS.

M. Joël COLPIN.

M. Bruno CORNET.

M. Dominique DIDIER.

M. Thierry FRANCHI.

M. Emmanuel GRUAND.

M. Philippe MASSON.

Mme Martine URQUIZA.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :

Mme Marie-Pierre ITURRIOZ.

En tant que membres suppléants :

M. René BARGORSKI.

M. Alain MENNESSON.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)

En tant que membre titulaire :

Mme Marie-Pierre ITURRIOZ.

En tant que membres suppléants :

Mme Annie BERTELLE.

Mme Marie-Cécile RIVALLAND.