Arrêté du 22 avril 2005

Annexes

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Annexes

Les annexes seront publiées au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr

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En vigueur depuis le 5 mai 2005 · Dernière version le 1 janvier 2018

Les annexes seront publiées au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr

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En vigueur du jeudi 5 mai 2005 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance